Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMIA INDUSTRIE
/
ACINOX LES SOLUTIONS POUR L'HYGIENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACINOX LES SOLUTIONS POUR L'HYGIENE
ACEMIA INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3849416
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
ACINOX LES SOLUTIONS POUR L\'HYGIENE de ACEMIA INDUSTRIE

Présentation de la marque ACINOX LES SOLUTIONS POUR L'HYGIENE

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMIA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACINOX LES SOLUTIONS POUR L'HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMIA INDUSTRIE domicilié(e) 9 rue du Bois des Noues - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 207 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DELALANDE KERVICHE domicilié(e) 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.

La marque ACINOX LES SOLUTIONS POUR L'HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACINOX LES SOLUTIONS POUR L'HYGIENE est expirée depuis le 26 juillet 2021.

ACEMIA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ACEMIA LES SOLUTIONS POUR AVANCER


ACEMIA INDUSTRIE, SAS - 9 rue du Bois des Noues - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 435207279


SELARL DELALANDE KERVICHE - 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.